Les ouvrages

Préparer et conduire les opérations communales de sauvegarde - Des inondations aux pandémies - N° 805 (01/11/2020)

La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile confie la sauvegarde des populations aux maires, qui disposent de nombreux mémentos et guides pour préparer leur commune à devenir résiliente et organiser la solidarité locale. Le présent ouvrage est ainsi présenté par François Baroin, président de l'AMF, dans sa préface : « L'ouvrage du général François Vernoux n'est pas un mémento de plus. C'est un opus innovant, écrit par un opérationnel, spécialiste de la gestion de crise, qui côtoie les communes depuis 2009. Fort de ses expériences de terrain, il nous offre les clefs de la gestion opérationnelle d'un événement. Les mémentos nous disent le « comment », cet opus nous dit le « pourquoi ». Afin d'illustrer ses propositions et ses conseils, l'auteur nous explicite de très nombreuses « bonnes pratiques », imaginées et expérimentées par des communes. La méthode proposée pour nous préparer et conduire les opérations est particulièrement adaptée aux maires. Elle permet d'appréhender le domaine et, pour ceux qui sont déjà initiés, de valider leurs acquis. Les « bonnes pratiques » démontrent que la sauvegarde est à la portée de toutes les communes, même des plus petites [...] Cet opus fait appel à l'engagement des maires [...]. » Cette nouvelle édition aborde le volet « attentat » de la sauvegarde des populations et la Gemapi.

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Réussir la mise en ½uvre du télétravail dans les organisations publiques - N° 676 (01/10/2020)

Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : d'abord outil de gestion des ressources humaines de proximité, il peut aussi impacter les questions de mobilité, de bilan carbone, de modernisation de l'environnement de travail ou des méthodes de management, de dématérialisation ou de continuité des activités en période de crise. Ce guide présente une méthodologie d'introduction du télétravail, opérationnelle et spécifiquement centrée sur le secteur public. Il analyse le cadre juridique d'introduction, propose un panorama des outils techniques disponibles et définit les grandes étapes et les acteurs associés au déploiement du télétravail. Il donne des éléments précis de chiffrage, permettant de constituer le budget d'introduction, ainsi qu'une méthode d'évaluation de l'adoption du télétravail, portant sur une analyse des coûts/bénéfices et sur le retour sur investissement estimé pour chacun des acteurs. Il présente enfin des témoignages d'organisations publiques, de télétravailleurs et de managers, et il définit les dix facteurs clés de réussite d'un projet de mise en ½uvre du télétravail. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions du cadre juridique pour le secteur public avec notamment les nouvelles modalités introduites par le décret du 5 mai 2020. Il propose une méthode revue et actualisée pour aborder les questions de déploiement et conduire un projet, opérationnel et sécurisé, de télétravail.

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Le sport et l'Europe - Les règles du jeu - N° 72 (01/10/2020)

Voici l'histoire du sport moderne en Europe. Avec ses règles, l'Europe a modifié le sport. L'Union européenne et le Conseil de l'Europe naissent à une époque où le sport se développe, s'organise et se professionnalise progressivement. Quand l'Union européenne s'en vient à avancer à grands pas, le monde sportif n'y prête guère attention. Lorsqu'il s'agit d'affirmer le principe de la liberté de circulation, le monde sportif pense s'affranchir des règles communautaires. Il ne prête guère attention aux démarches d'un footballeur belge nommé Jean-Marc Bosman, puis de Lilia Malaja, basketteuse polonaise. Résultat : les arrêts Bosman (1995) et Malaja (2002) ramènent le sport dans la norme européenne et engendrent un sport sans frontières. D'un livre blanc sur le sport à la présence d'un article le concernant dans le Traité de Lisbonne, le sport s'installe dans les préoccupations européennes : liberté de circulation des joueurs, transferts, paris sportifs... et depuis les années 2000, l'évolution des sociétés s'en vient aussi traverser, sinon percuter, le sport : violence dans les stades, dopage, racisme, mais aussi développement du sport féminin et du handisport, innovations sportives... Des domaines dont se saisissent les institutions européennes. Cet ouvrage présente ces règles, décisions et pratiques, pour montrer que l'européanisation du sport est une réalité que nul ne peut plus ignorer. Sans oublier les dernières actualités de l'Europe (coronavirus, Brexit, axe France-Allemagne...).

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Sécuriser la ville - N° 9 (01/09/2020)

Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du débat public et interpellent régulièrement citoyens et acteurs locaux. Pour définir et mieux comprendre ce qui peut constituer l'objet sécurité afin de résoudre certaines problématiques et répondre aux préoccupations de la population, les partenaires doivent se réunir autour de projets, accompagnés de repères méthodologiques et d'éléments de connaissances objectifs. Cet ouvrage a été réalisé pour vous permettre de répondre efficacement aux problématiques de sûreté urbaine. Il s'agit notamment de : - connaître le cadre légal et son évolution face aux responsabilités des collectivités territoriales ; - connaître les grandes évolutions de la délinquance qui sont autant de questions posées aux métiers de la ville ; - savoir analyser, comprendre et accompagner le sentiment d'insécurité des citoyens ; - savoir coproduire et engager de réels partenariats avec les autres institutions pour que chacun retrouve sa place ; - savoir revenir aux métiers de la ville et instrumentaliser les outils de la gestion urbaine pour contribuer à un usage plus paisible des espaces publics ; - découvrir et s'inspirer des expériences innovantes qui ont fait la preuve de leur efficacité.

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Perte d'autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement - N° 7 (01/09/2020)

Le vieillissement de la population est un phénomène de société dont les enjeux doivent être abordés de manière ouverte et transversale. L'évolution réglementaire va d'ailleurs dans ce sens puisqu'elle tend à élargir et multiplier les réponses aux besoins des personnes âgées, tout en essayant de mettre en place des ponts entre le secteur sanitaire et le secteur médico-social et, plus largement, avec le secteur social. Parler du vieillissement aujourd'hui implique une réflexion à plusieurs niveaux. La prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées sera d'autant meilleure que le vieillissement sera perçu comme un élément positif dans le parcours de vie des personnes. La dynamique du lien social, l'intégration dans la ville et le quartier, dans les réseaux sociaux, qu'ils soient familiaux ou amicaux, sont des composantes essentielles du bien-vieillir et de la prévention de la perte d'autonomie. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter des réponses claires, pratiques et concrètes à tous les responsables des collectivités territoriales, Clic, CPAM, CCAS, Carsat, mais aussi des associations et des entreprises ½uvrant avec et pour les personnes âgées. Vous trouverez ainsi dans cet ouvrage un état des lieux de la dépendance en France et des enjeux du vieillissement, une partie traitant tous les sujets qui touchent au secteur médico-social spécifique aux personnes âgées (acteurs, dispositifs, prestations...), des modèles d'actes et les textes de référence sur le secteur.

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Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31 (01/09/2020)

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs missions et leur proposer des outils pratiques et des repères théoriques. Il constitue l'outil indispensable pour les directeurs des services financiers, mais aussi pour les directeurs généraux et les agents des services qui suivent de près la gestion financière de leur collectivité et de leur service ; il est aussi utile à tous ceux, enseignants, étudiants, candidats aux concours, qui souhaitent se former aux finances locales. Comprendre les enjeux financiers des politiques publiques locales, maîtriser la gestion financière de la collectivité, mettre en place une politique fiscale, calculer et contrôler les dotations, dégager des marges de manoeuvre, analyser rétrospectivement les comptes administratifs, étudier les perspectives des budgets futurs..., tels sont les principaux objectifs de cet ouvrage en deux tomes avec mises à jour trimestrielles. Avec un glossaire de 200 entrées, plus d'une vingtaine de modèles de délibérations, arrêtés, décisions, et une centaine de tableaux et illustrations, le Guide pratique du directeur financier est l'ouvrage de référence dans le domaine des finances publiques locales.

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Du projet politique au projet d'administration - Les outils de mise en ½uvre d'une nouvelle gouvernance - N° 556 (01/09/2020)

Pour la première fois de son histoire, par le fait d'un virus couronné, l'humanité vient de vivre une période incroyable : les gouvernants ont fait le choix du sanitaire plutôt que de l'économique. Sonnés par ces crises, la feuille de route des dirigeants territoriaux s'est considérablement modifiée. Ce qui était encore vrai et non négociable avant l'épidémie vient de voler en éclat ! Prévention des risques sanitaires, dérèglements climatiques, effondrement de la biodiversité, inégalités socio-économiques, bouleversements issus du numérique, attractivité du territoire, revitalisation des bourgs et des villes... Les défis ne manquent pas. Dans ce contexte mouvant, l'échelon local est devenu un lieu d'exercice de pouvoir accru et un lieu d'expérimentation de la démocratie locale. Le projet politique, véritable pacte social conclut avec le citoyen, garant d'un avenir commun, centré sur un projet de territoire, matérialise cette approche. Metteur en scène de l'ordre politique, le DGS avec l'encadrement, pose les bases managériales d'une nouvelle gouvernance en impulsant la mise en ½uvre d'un projet d'administration destiné à donner du sens, une direction, à fédérer, à responsabiliser, à mieux vivre ensemble et à ajuster, à partir de la vision, leurs missions, leurs valeurs, leurs objectifs et leur mode de fonctionnement pour offrir un service public efficace et de qualité, proche des usagers et pour accroître la motivation des agents. Cet ouvrage pratique et unique dans sa conception, à la fois à destination des politiques et des managers territoriaux, pose les questions essentielles et donne les clefs du passage du projet politique à la réalisation du projet d'administration. L'avenir commence aujourd'hui...

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Guide pratique de la paie - N° 52 (01/09/2020)

La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge... Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute sa carrière à une mauvaise caisse de retraite. Le net à payer est réaliste, donc pas d'alerte jusqu'à la liquidation de la pension ! Même si l'élaboration de la paie est informatisée ou confiée à un centre de gestion, il est nécessaire de cerner les nuances et implications de chaque situation statutaire, afin d'éviter toute erreur et tout versement de charge indue et pouvoir répondre aux interrogations des agents. La paie est une matière technique, complexe et sujette à de nombreuses modifications. Ce classeur est un guide pratique et opérationnel, qui vous permet d'aborder de manière simple toutes les questions relatives à la paie. Chaque aspect est traité sous forme de fiche mentionnant l'objet, les agents concernés, les références réglementaires, le mode de calcul et les bases de cotisations. Le classeur présente également un certain nombre de modèles de bulletins et d'exemples de calculs. Il intègre les nouveautés réglementaires (protection sociale complémentaire, journée de carence, maintien du demi-traitement dans l'attente d'un avis, trop-perçu...) et sera complété à chaque mise à jour de nouvelles fiches (monétisation du compte épargne temps, indemnité de départ volontaire, indemnités de congés payés, de licenciement...).

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Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien - N° 30 (01/08/2020)

Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD, avec la collaboration de Laurent SAUSER, DRH, a réuni dans ce classeur près de 600 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources humaines : après un congé de maladie, un fonctionnaire est-il tenu de reprendre ses fonctions avant de partir en congés annuels ? La vie privée d'un agent peut-elle être à l'origine de poursuites disciplinaires ? Le temps de travail doit-il être décompté si l'agent déjeune sur son lieu de travail ? Existe-t-il une limitation de principe à la prise en charge des frais consécutifs à un accident de service ? Y a-t-il un délai opposable aux fonctionnaires qui souhaitent faire valoir leurs droits à la retraite ? Quelles sont les modalités de versement du SFT en cas de garde alternée des enfants suite à un divorce ou une séparation ? Quelle est l'influence d'un congé de maternité sur un temps partiel ? Un fonctionnaire est-il en droit de refuser d'effectuer des heures supplémentaires demandées par l'employeur ? Peut-on communiquer à un tiers des informations issues d'un CV reçu au sein d'une collectivité ? Etc. Les réponses claires et précises données à ces questions sont réparties en 18 thèmes avec sommaire détaillé. Elles permettront aux gestionnaires territoriaux, qu'ils soient débutants ou confirmés, de disposer à tout moment d'une information actualisée, fiable et précise, utile à leur activité quotidienne.

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Le Code de la commande publique - N° 58 (01/08/2020)

Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large. Exit donc le Code des marchés publics tel que nous le connaissons depuis des décennies, bonjour le nouveau droit de la commande publique ! Pour tenir compte de cette réforme de fond, Territorial Éditions vous propose un pack complet comprenant : - Le Code des marchés publics « 2006 » annoté en ligne, pour gérer vos marchés en cours ; - Le Code de la commande publique, en ligne et au format papier, pour gérer la mise en oeuvre de vos nouveaux contrats. Ce nouveau Code de la commande publique comprend un panorama exhaustif de tous les contrats de la commande publique vous permettant d'être opérationnel dès vos premières procédures d'achat. Cette documentation présente une analyse opérationnelle des textes, des commentaires pratiques pour appliquer la réglementation en vigueur, selon une approche systématique : les textes sont « codifiés » par thème pour une meilleure compréhension, chaque article thématique est annoté et commenté, avec ses textes associés qui facilitent sa compréhension et la référence à la doctrine ; la jurisprudence - tant française qu'européenne - des juridictions administratives et financières viennent apporter un éclairage supplémentaire ; les commentaires de l'auteur, les tableaux et schémas de procédure permettent une compréhension rapide et apportent une analyse pratique. L'objectif de cette documentation est d'être l'outil de référence des acteurs de la commande publique.

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Diriger un service enfance et/ou jeunesse - N° 34 (01/08/2020)

Un projet éducatif global ou local, voilà ce sur quoi devrait pouvoir s'appuyer chaque commune. Cela demande certes réflexion, mais aussi adaptation à la situation de la commune : grosse, petite, rurale, urbaine, en développement, possédant ou non quelque élément ou site particulier à mettre en valeur, bref, toutes les données qui caractérisent telle ou telle collectivité locale. Il va de soi également que les politiques nationales ou départementales peuvent influer sur les décisions à prendre et les actions à mettre en place. Ainsi, par exemple, la tendance est à une suppression progressive de l'accueil des enfants en dessous de trois ans à l'école maternelle. Ajouté au fait que le nombre de femmes ayant une activité professionnelle est parallèlement en augmentation, cela signifie à terme que la demande en garde de jeunes enfants risque d'être de plus en plus forte dans les prochaines années. Ce classeur propose dans une première partie une méthodologie permettant d'élaborer une stratégie en direction des jeunes et des familles, et dans une seconde partie présente un certain nombre de réalisations possibles (ce « catalogue » de réalisations n'étant bien entendu pas exhaustif). Charge ensuite au service enfance et/ou jeunesse et à l'équipe municipale de faire les meilleurs choix en fonction du devenir de la commune et de ses possibilités financières.

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