© AdobeStock AU STADE DU DÉMÉNAGEMENT 08/03/2021 L’arène n’a plus la cote Les grands stades sont-ils encore d’actualité ? Pas vraiment, si l’on en croit le nouveau maire de Marseille... et les projets en cours dans différentes villes ... Denis Courtois
© AdobeStock NUANCES DE GREEN 16/02/2021 Budget vert : les pionniers veulent aller plus loin Une poignée de villes et métropoles ont testé la première méthodologie disponible qui permet d’évaluer son budget sous l’angle climatique. Si la démarche n’apporte pas toutes les réponses sur un plateau, elle enclenche bien une dynamique vertueuse ... Séverine Cattiaux Journaliste
© AdobeStock PAR VOIE DE CONSÉQUENCE 13/01/2021 « Les comptabilités publiques doivent rendre compte de nos impacts sur les écosystèmes » Toute comptabilité est politique. Clément Feger travaille à le démontrer et à élaborer des systèmes qui permettent de rendre compte comptablement de l’impact des fonctionnements des organisations sur leur environnement. Un enjeu essentiel si ... Marjolaine Koch Journaliste
© AdobeStock ÇA SE GÂTE 18/12/2020 Les départements en bonne santé financière, c’était avant… Les recettes fiscales départements ont longtemps boosté leurs recettes de fonctionnement. Les DTMO, notamment ont fait les beaux jours des finances départementales. Et puis, la crise sanitaire est arrivée ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
(2) 24/11/2020 Pour ou contre des budgets locaux climatiques ? Devant l’incurie des gouvernement (et c’est mondial), c’est bien aux pouvoirs locaux de faire le job en matière de transition climatique. Pour ça, les collectivités disposent d’un outil, les budgets climatiques. Elles peuvent se doter de ces ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
(1) © AdobeStock FEU DE PAILLE 06/11/2020 Recettes des régions : une bonne santé en trompe l’oeil ? L’année 2019 aura été faste pour la fiscalité régionale. En partie parce que les régions auront gagné à recevoir depuis 2018 une fraction de TVA. Mais évidemment, 2020 s’annonce moins rose, en dépit des efforts du gouvernement pour les associer ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
SOS ASSISTANCE 20/07/2020 Finances publiques locales : l’année 2020 avait pourtant bien commencé… Cette année sans doute plus encore que les précédentes, le rapport sur les finances publiques locales établi par la Cour des comptes était attendu. Dans son fascicule 1 publié le 6 juillet 2020, la Cour dresse le bilan du début de l’année pour ... Clémentine Lacoste Avocate au barreau de Paris, VL Avocats AARPI
© DR ET EN CONTREPARTIE ? 08/06/2020 « Nous proposons à l’État un « pacte de Cahors inversé » » Pour le délégué général des Régions de France, les régions ont fait la preuve de leur réactivité auprès des entreprises pendant le confinement. De nouveaux partenariats avec Bercy et avec les EPCI ont porté leurs fruits. Mais le manque à gagner ... Marjolaine Koch Journaliste
DÉJÀ VU 27/03/2020 Contractualisation : « On n’a pas attendu les contrats pour faire des économies » Maîtrise de la masse salariale, coupes budgétaires… Les collectivités se sont engagées dans des démarches d’économie depuis déjà plusieurs années. Du coup, l’exercice est déjà réalisé. Avec l’avantage d’être moins compliqué et l’inconvénient ... Coralie Donas journaliste
ADAPTATION 26/03/2020 Après des débuts difficiles, les collectivités veulent espèrent voir les « contrats Cahors » bouger Pour les collectivités signataires, le démarrage de la contractualisation financière avec l’État a nécessité de nombreux ajustements. Difficile en effet de concilier ces nouvelles contraintes avec des décisions prises bien avant ... Coralie Donas journaliste
ET ENSUITE 25/03/2020 Encadrement de la dépense locale : les collectivités visent l’après Finalement, le 1,2 % d’augmentation annuelle des dépenses de fonctionnement n’a pas été si difficile à tenir. Pour les collectivités qui ont signé bien sûr. Toujours est-il qu’elles n’entendent pas rester dans la seringue trop longtemps. La ... Coralie Donas journaliste
TOUT DOUX 06/03/2020 Le bloc communal soigne ses recettes Les finances locales se portent bien, et celles du bloc communal n’échappent pas à la tendance. Après des années de vaches un peu maigres et de bouleversements des périmètres, l’heure est à la stabilité. ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
SORTIE DE TRAJECTOIRE 06/02/2020 Un problème d’endettement sur le prochain mandat ? Les contrats imposés par l’État pour maîtriser les dépenses de fonctionnement des collectivités portent leur fruit. Mais un possible réendettement pointe. En contradiction avec les objectifs de ce contrat ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Pixabay GO ! 10/01/2020 Les collectivités ont repris le chemin de l’investissement En matière d’investissement, tous les feux semblent être au vert. Bloc communal en tête, les dépense ont repris un rythme soutenu, tandis que les recettes suivent, avec une dette maîtrisée. Vous avez dit vertueux ? ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Stockfotos-MG - adobestock SATISFECIT 06/12/2019 Les collectivités maîtrisent enfin leurs dépenses de fonctionnement Répondant aux incitations gouvernementales, les collectivités semblent être parvenues en 2019 à juguler la hausse de leurs dépenses de fonctionnement. Plusieurs phénomènes expliquent cette tendance ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
LA FAUTE À PAS DE CHANCE... 03/10/2019 Les petits trinquent toujours plus Les premiers chiffres 2019 des collectivités locales, publiés par la DGCL, montrent les inégalités devant les dépenses de fonctionnement. Et devinez quoi ? Les grosses s'en sortent mieux ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© dimj - adobestock HISTOIRE SANS FIN 13/08/2019 La Cour des comptes parle encore de notre dette, que faut-il en tirer ? Certes, on avance, mais si lentement… À ce rythme-là de réduction des déficits, combien de temps nous faudra-t-il pour envisager enfin de nous tourner vers d'autres solutions ? ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© twinsterphoto - ADOBESTOCK ON VOUS AIDE À CHOISIR 15/07/2019 Le double intérêt de la distinction entre subvention et marché public Dans la pratique, il n’est pas chose aisée de savoir dans quel cas recourir à l’un ou à l’autre de ces deux instruments juridiques. Pourtant, maîtriser cette distinction présente le double avantage de se prémunir des risques juridiques résultant ... Vanessa Ulrich responsable juridique de l'agglomération Bourges Plus et ville de Bourges
© Patricia W. - adobestock SUIVEZ MON REGARD 25/06/2019 Les déficits, c’est la faute de l’État Pour la deuxième année consécutive, les déficits sont en dessous de la barre des 3%. Une situation dans laquelle l'État n'est pas pour grand-chose ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
(4) © vetkit - adobestock AYEZ CONFIANCE 10/05/2019 Grand Paris : un audit pour rassurer La métropole du Grand Paris vient de voter son budget 2019. Sur fond de défiance et de mouvements prévisibles, un audit financier a été prévu pour confirmer son budget équilibré ... Denis Courtois
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