RATATOUILLE 20/02/2019 Départements et métropoles : panique autour d’un menu allégé Le gouvernement a lancé une petite simplification du mille-feuille national (ou lasagnes hexagonales pour les adeptes du salé). Or, à ce jour, c’est la panique en cuisine : les feuilles s’empilent, le gouvernement se couche et chacun y va de sa ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
EN FUSION 31/01/2019 Salaires des cadres en région : ce que vous avez toujours voulu savoir sans trouver où le demander ! Quand une cour régionale des comptes rencontre une région fusionnée, ça peut tanguer un peu. Il a fallu pas moins de 257 pages à la première pour lever tous les lièvres, comme souvent en matière de RH. On en a fait une lecture attentive. Rien ... Denis Courtois
© syndicat des juridictions financières AU SECOURS 20/12/2018 Yves Roquelet : « La réorganisation territoriale impose de nouveaux modes de contrôle » Le Syndicat des juridictions financières unifié, réuni en congrès en novembre à Paris, fait un double constat : la forte disparition des organes locaux de contrôle et le caractère toujours indispensable de ce contrôle. Son président présente des ... Stéphane Menu Journaliste
(1) C'EST VOUS QUI VOYEZ 26/10/2018 Relations métropoles-départements : bientôt un modèle nantais ? Une fois Gérard Collomb reparti à Lyon, la fusion entre métropoles et départements a le vent en poupe, au moins du côté de l’exécutif. Sur le terrain pourtant, les avis sont mitigés. Du côté des élus, comme des territoriaux, on a en besaces ... Denis Courtois
© olly - adobestock MARCHE ARRIÈRE 27/07/2018 Après la décentralisation, la re…centralisation Après le mouvement décentralisateur, un mouvement inverse est en marche. À force de regroupements, de rationalisation, d’économie d’échelle, c’est toute la substance du contact avec les territoires qui risque de disparaître ... Emmanuel Legrand avocat
(2) © Baz888 - wikimedia GRAND CHAMBARDEMENT 22/05/2018 « Il faut réduire encore plus le nombre de fonctionnaires » Pour l’ancien ministre Éric Woerth, il faut profiter de la croissance actuelle pour réformer structurellement le pays. Notamment en réduisant le nombre de fonctionnaires et en repensant le modèle social de la France. ... Stéphane Menu Journaliste
(1) © AGENCE COM EN HARMONIE 12/10/2017 Guillaume Faburel : « La France périphérique a aussi des passions joyeuses » La standardisation des politiques urbaines a entraîné le décrochage de territoires entiers, selon le groupe de chercheurs et de militants urbanistes « Réseau des territorialistes ». En réaction à la course aux labels et aux subventions des ... Séverine Cattiaux Journaliste
© ChenPG À LIRE 08/09/2017 La révolution métropolitaine américaine Alors que le terme "métropole" désignait, il y a peu encore, essentiellement la France métropolitaine (à distinguer des colonies et de l’Outre-Mer), ce sont maintenant une France et un monde faits de métropoles (c’est-à-dire de grandes villes) ... Julien Damon Professeur associé à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris
(2) © koya979 - Fotolia RÉGIONS, ANNÉE ZÉRO 24/08/2017 Régions : un an de fusion… et d’improvisations Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l’année 2016 a été celle de tous les changements… et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : ... Marjolaine Koch Journaliste
TOUS ENSEMBLE 08/08/2017 L’excès de métropoles tuera-t-il les métropoles ? La fin du quinquennat Hollande a vu la création de cinq métropoles supplémentaires, en toute fin de processus, pour faire plaisir à des élus très demandeurs. Si la naissance de ces métropoles de taille intermédiaire se justifie dans certaines ... Stéphane Menu Journaliste
(1) UN COUP D'ŒIL CHEZ LES VOISINS 26/12/2016 Réforme territoriale : comment ont fait les autres pays européens ? À l’heure où le gouvernement tâche, non sans quelques résistances, de procéder à une grande réforme territoriale, regardons chez nos voisins européens : sont-ils nombreux à avoir entamé une réforme, à un moment ou un autre, de leur organisation ... Marjolaine Koch Journaliste
(4) © Rozol - Fotolia.com XIII 06/12/2016 En finir avec la décentralisation Il est grand temps d'aller au bout des politiques de décentralisation entreprises depuis des décennies ! ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Toutenphoton - Fotolia.com CIAS, mon amour 10/11/2016 Vive l’action sociale intercommunale ! L’action sociale intercommunale s’est construite petit à petit, sur les besoins des populations et la montée en puissance de l’intercommunalité. Aujourd’hui, elle est plus que jamais nécessaire, et elle est en passe de changer d'échelle avec les ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
Temporairement en accès libre © picsfive EFFETS INDUITS 10/10/2016 Départements et métropoles en 2017 : transferts ou délégations de compétences ? Transférer une compétence, c’est un choix. Un choix favorisé par la loi Notre, pour ce qui concerne les métropoles et les départements. Mais ce transfert peut connaître une autre version : la délégation de compétences. Que choisir ? Avec quelles ... Lauren Crance Avocat au barreau de Paris, cabinet Landot & associés Guillaume Glénard Professeur agrégé de droit public, Université d’Artois - Avocat associé au barreau de Paris, cabinet Landot & associés
(2) © Jp Djivanides LES POINTS SUR LES i 20/09/2016 Bernard Dreyfus : « L’intercommunalité pour l’intercommunalité m’exaspère » « Oui, je veux bien répondre à vos questions mais je m’exprime en ma qualité de professeur au CNAM et non de médiateur des services publics ». Qu’importe : les propos de Bernard Dreyfus font autorité. Sur les récentes évolutions ... Stéphane Menu Journaliste
(1) SECONDE VIE 14/09/2016 La disparition des départements est-elle inéluctable ? Le département est une institution solidement ancrée dans le paysage territorial français depuis le XIXe siècle. Suite aux lois décentralisatrices de 1982 et 1983, cette collectivité a vu ses compétences renforcées, notamment dans le domaine de ... Patrick Martin-Genier Maître de conférence à l'IEP de Paris
© Denis Larkin L'ESPRIT DES LOIS 22/08/2016 Juridique : le meilleur en 10 articles Urbanisme, loi Notre, GEMAPI, marchés publics, jurisprudence Danthony… on vous a préparé pour la rentrée un petit Best Of des articles juridiques publiés dans La Lettre du cadre. ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
INFOGRAPHIE 22/07/2016 Comment créer une commune nouvelle ? Mieux que la fusion de commune, voilà la commune nouvelle. Cette fois-ci sera-t-elle la bonne ? En attendant la réponse, voilà les étapes essentielles à franchir si l’on se lance dans l’aventure ... Simon Rey Avocat, cabinet Itinéraires Droit Public Pierre-Stéphane Rey Avocat associé, cabinet Itinéraires Avocats
(1) © terrymorris-istock TRIBUNE 19/05/2016 Réforme territoriale : les apprentis sorciers de la France égoïste Ils veulent une réforme territoriale, mais ils ont tout faux. Sur la forme, sur le fond, sur les objectifs et sur la manière de les atteindre, les thuriféraires de la réforme, zélateurs d’une France territoriale idéale qui n’existe pas, se ... Philippe Laporte directeur général des services, Communauté d'agglomération bergeracoise
Temporairement en accès libre © kotoyamagami DÉLICAT 13/05/2016 Régions : le casse-tête de la fusion des services Avec la création des treize nouvelles grandes régions, comment les régions envisagent-elles la restructuration des services ? Jugée indispensable, cette opération présente de nombreux risques, sur le plan social notamment. Elle devra être ... Patrick Martin-Genier Maître de conférence à l'IEP de Paris
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