(2) EN SELLE 28/05/2020 Pour ou contre le remplacement de la voiture par le vélo ? Paris, Rennes, Lille, Nice… on ne compte plus les villes dont les maires ont accompagné la fin du confinement par un renforcement considérable des pistes cyclables. Certaines et certains ont même assumé publiquement profiter de l’occasion pour ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© pixarno - adobestock BALAYER DEVANT SA PORTE 19/02/2019 Le principe « pollueur payeur » s’applique aux travaux de voirie Un règlement de voirie peut mettre à la charge des concessionnaires les déblais lors de leurs interventions sur le domaine public routier. C’est notamment vrai de l’amiante. La justice vient de rendre un jugement très cohérent sur l’affaire ... Floriane Tabarly avocate, Itinéraires avocats Pierre-Stéphane Rey Avocat associé, cabinet Itinéraires Avocats
(1) © kozorog - adobestock LE CHIEN EST L'AVENIR DU MAIRE 23/11/2017 Les animaux en ville, un futur enjeu politique ? Les dernières élections législatives ont vu de nombreux candidats issus d’un parti animaliste se présenter. La politique de l’animal domestique en ville est ainsi devenue un enjeu électoral pour les responsables politiques. Certaines communes ... Patrick Martin-Genier Maître de conférence à l'IEP de Paris
© francis bonami C'EST COMME ÇA... 30/09/2016 Domaine public : une redevance est due… même quand l’emplacement est interdit ! Peut-on imaginer qu’une occupation irrégulière du domaine public oblige l’occupant à payer une redevance ? Oui, a déjà répondu le Conseil d’État. Même quand c’est sur un emplacement interdit de toute occupation pour des raisons de sécurité ? ... Etienne Colson Avocat au Barreau de Lille
Temporairement en accès libre © blas ET POURQUOI PAS ? 23/09/2016 Départements en crise financière ? Re-nationalisons les routes ! Voilà bien une "question qui fâche" à se poser pour trouver des solutions de financement en matière de voiries.. ... Gilles du Chaffaut
(10) Temporairement en accès libre NOTICE D'UTILISATION 31/05/2016 Vade-mecum du congé de formation professionnelle Contrairement aux formations imposées par l’employeur ou dans l’intérêt du service, le congé de formation professionnelle revêt la double caractéristique d’être à l’initiative exclusive de l’agent et de lui permettre d’entrevoir des perspectives ... Laetitia Batazzi Juriste publiciste
© Udo Ockema; MINIMALISME 22/03/2016 Quand les villes se mettent à nu : ça se passe aux Pays-Bas Faire de l’automobiliste l’égal du piéton et du cycliste, obliger les usagers à reconnecter avec leur environnement, à communiquer entre eux… en supprimant toute la signalisation : c’est le principe choisi par des communes précurseures aux Pays-Bas ... Marjolaine Koch Journaliste
© Agence In Situ NOUVEL ANGLE 16/03/2016 Espace public : prendre en compte la maîtrise d’usage À Lyon, l’importante opération d’urbanisme de reconquête des berges du Rhône a donné lieu à une démarche innovante. En misant sur l’expertise d’usage des habitants, on a fait avec eux, plutôt que pour eux. Résultat : là comme ailleurs, c’est la ... Marjolaine Koch Journaliste
DE LA PLACE POUR TOUS 16/03/2016 Espace public : changer la ville Ça peut paraître une évidence, mais le partage de l’espace public n’a rien de naturel. Il faut au contraire faire des efforts pour qu’il laisse sa place à tout le monde. Et accepter de rompre avec les habitudes ... Marjolaine Koch Journaliste
© Jackin - Fotolia.com NE PAS ÊTRE À L'AMENDE 12/02/2016 Collectivités et décentralisation du stationnement payant : deux ans pour se préparer L'AMF, la MIDS, le GART, France Urbaine et l'ADCF ont organisé, le 9 février 2016, une journée consacrée à la réforme du stationnement payant sur voirie. Un guide de recommandations à l'attention des collectivités territoriales a été édité par ... Christine Cathiard Rédactrice en chef web
© Paysages de France COMMENT S'Y RETROUVER ? 21/08/2015 L’affichage publicitaire de long en large Éviter les publicités et implantations illégales est devenu un véritable casse-tête pour les collectivités locales compte tenu de la diversité des régimes juridiques auxquels sont soumis les supports publicitaires ... Nathalie Milano
Temporairement en accès libre © joel-t- iStockphoto.com QUESTION DE QUALIFICATION 06/11/2014 Carton rouge pour la voie verte Avant de conclure une convention portant création d'une voie verte, coïncidant avec l'emprise d'un chemin, encore convient-il de s'assurer de la qualification précise de celui-ci ... Philippe Dupuis Chargé de formation au CNFPT
(2) Temporairement en accès libre © Delkoo ÇA VA ÊTRE SPORTIF ! 21/10/2014 Itinéraires de randonnée : un tracé en toute sécurité Les collectivités sont de plus en plus désireuses de développer et promouvoir les sports de nature, notamment la randonnée. Dans le même temps, elles sont confrontées à l’encadrement juridique des lieux de pratique de ces activités de plein air ... Jean-Baptiste Ollier Avocat spécialiste en droit public, Cabinet Itinéraires Avocats (Narbonne)
(1) Temporairement en accès libre © Megastocker LA FACTURE AU NOM DE... 13/10/2014 Qui doit entretenir un pont et sa route ? D’un côté, un pont, d’un autre, une route. En fait, la route est au-dessus du pont, portée par lui. Jusque-là tout va bien, sauf que les deux ouvrages obéissent à des régimes juridiques différents, ce qui ne rend pas aisée la détermination de ... Philippe Dupuis Chargé de formation au CNFPT
© 06photo - Fotolia SIX FEET UNDER 07/04/2014 Stationnement : des économies « souterraines » ! À l'heure des recherches d'économies tous azimuts, il est une source peu visitée : la gestion du stationnement, souvent confiée au privé en délégation de service public. Or, stationnement de surface et parkings souterrains sont souvent traités ... Stéphane Bellanger
© pixarno - adobestock 
© kozorog - adobestock 
© francis bonami 
© blas 
© Udo Ockema; 
© Agence In Situ 
© Jackin - Fotolia.com 
© Paysages de France 
© joel-t- iStockphoto.com 
© Delkoo 
© Megastocker 
© 06photo - Fotolia 